Les règlements, ordonnances et mandats de l’EERS réunis dans un répertoire. Recherchez un document ou choisissez un domaine pour accéder directement au PDF.
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Principes et organisation · Général
Conférence des présidences d’Église CPE : règlement interne
Principes et organisation · Principes de base
Constitution EERS
Conseil et chancellerie
Directives « Télétravail »
Commissions, fonds et œuvres · Fonds de solidarité des pasteurs
Fondation de solidarité des pasteurs
Commissions, fonds et œuvres · Commissions du Conseil
Mandat Commission Formation et Professions
Commissions, fonds et œuvres · Commissions du Conseil
Mandat de la Commission de Liturgie
Commissions, fonds et œuvres · Commissions du Conseil
Mandat de la commission formation et profession 2026
Commissions, fonds et œuvres · Oeuvre d’entraide des Églises protestantes de Suisse
Mandat de la commission Œuvre d’entraide et missionaires
Commissions, fonds et œuvres · Fonds
Mandat de la Commission pour le Fonds pour le Travail des Femmes FTF
Conseil et chancellerie
Mandat en faveur des droits humains
Commissions, fonds et œuvres · Commissions du Conseil
Mandat pour la Commission Nouveaux mouvements religieux (NMR)
Conseil et chancellerie
Notice sur les personnes médiatrices
Principes et organisation · Général
Ordonnance concernant les comités stratégiques, les commissions et les groupes de travail
Finances
Ordonnance de placements
Commissions, fonds et œuvres · Fonds
Ordonnance Fonds Aumônerie dans les centres fédéraux pour requérantes et requérants d’asile
Commissions, fonds et œuvres · Fonds
Ordonnance Fonds Églises suisses à l’étranger CESE
Commissions, fonds et œuvres · Fonds
Ordonnance Fonds Journées de l’Église en Suisse
Commissions, fonds et œuvres · Fonds
Ordonnance Fonds Solidarité protestante suisse SPS
Commissions, fonds et œuvres · Fonds
Ordonnance Fonds Travail des femmes
Commissions, fonds et œuvres · Fonds
Ordonnance SPS
Conseil et chancellerie
Ordonnance sur la protection des données
Conseil et chancellerie
Ordonnance sur le personnel
Conseil et chancellerie
Procédure de traitement des plaintes
Commissions, fonds et œuvres · Oeuvre d’entraide des Églises protestantes de Suisse
Règlement d’organisation EPER
Conseil et chancellerie
Reglement d’organisation
Principes et organisation · Général
Règlement des conférences
Finances
Règlement des finances
Synode
Règlement du Synode
Commissions, fonds et œuvres · Fonds
Règlement Fonds de solidarité
Commissions, fonds et œuvres · Fonds
Règlement Fonds Huldrych Zwingli
Commissions, fonds et œuvres · Fonds
Règlement Fonds John Jeffries
Commissions, fonds et œuvres · Oeuvre d’entraide des Églises protestantes de Suisse
Règlement relatif au soutien de l’œuvre ecclésiale EPER et des organisations missionaires Mission 21 et DM
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